La SEC dévoile son programme réglementaire du printemps 2025, la crypto-monnaie est la priorité absolue

La Securities and Exchange Commission (SEC) a dévoilé son programme réglementaire pour le printemps 2025. En tête de liste figurent la clarification du secteur des cryptomonnaies, le soutien à l'innovation, la formation de capital, l'efficacité du marché et la protection des investisseurs.

Selon Paul S. Atkins, président de la SEC, « l'ordre du jour porte sur les propositions de règles potentielles relatives à l'offre et à la vente de crypto-actifs afin de clarifier le cadre réglementaire des crypto-actifs et d'offrir une plus grande certitude au marché. »

Bien que le printemps 2025 soit passé en Amérique du Nord, la SEC a choisi le printemps sud-américain, qui débute en septembre, pour symboliser une nouvelle ère pour le secteur des cryptomonnaies. Selon Atkins, les points à l'ordre du jour témoignent du regain d'intérêt de la Commission. Il estime que ce programme réglementaire, baptisé « Printemps 2025 », marque « une nouvelle ère pour la SEC ».

La SEC s'apprête à retirer certaines réglementations à l'administration de Gary 

L'ordre du jour portera sur les propositions de déréglementation visant à faciliter l'accès au capital pour les entreprises et l'investissement dans les sociétés privées. Ces mesures seront mises en œuvre en allégeant les contraintes réglementaires et en facilitant la formation de capital.

L'ordre du jour prévoit la modification des règles existantes afin de les améliorer et de les moderniser, ainsi que la réduction des obligations de transparence. Selon Atkins, cette nouvelle ère se traduit par l'abandon de nombreuses mesures de l'administration précédente qui ne correspondent pas à l'objectif d'une réglementation intelligente, efficace et adaptée aux limites du cadre légal.

Atkins a déclaré : « L’une des principales priorités de ma présidence est d’établir des règles claires pour l’émission, la conservation et le commerce des crypto-actifs, tout en continuant à dissuader les acteurs mal intentionnés d’enfreindre la loi. »

L'ordre du jour suggère également que la Commission consulte le public sur l'opportunité de réexaminer le système de suivi consolidé des données (CAT), notamment suite à une décision récente de la Cour d'appel du onzième circuit des États-Unis. Les acteurs du marché et le Congrès ont, à juste titre, exprimé leur opposition à l'augmentation apparemment sans fin des coûts du CAT et aux risques liés au stockage d'une telle quantité de données sensibles.

Le marché des cryptomonnaies est dans le rouge malgré les bonnes nouvelles

Bien que la SEC ait qualifié le mois de septembre de printemps, sa mauvaise réputation, notamment sur le marché des cryptomonnaies, demeure intacte. Ce marché est au point mort, la plupart des cryptomonnaies étant en perte. La capitalisation boursière a chuté pour atteindre 3 800 milliards de dollars, un résultat contraire aux prévisions suite à la déclaration conjointe de la SEC et de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).

D'après un communiqué de presse consulté par Cryptopolitan, la SEC et la CFTC ont publié une déclaration conjointe, fait rare, autorisant désormais les plateformes d'échange enregistrées à coter « certains actifs cryptographiques au comptant ». Cette décision met fin à l'incertitude et permet aux principales bourses américaines, telles que le New York Stock Exchange (NYSE), le Nasdaq et le Chicago Mercantile Exchange (CME), de proposer le négoce au comptant d'actifs cryptographiques comme Bitcoin.

Il s'agissait d'une avancée majeure pour le secteur, car pendant des années, la SEC et la CFTC étaient considérées comme des concurrentes dont les compétences se chevauchaient dans le domaine des actifs numériques, envoyant chacune des signaux contradictoires. 

Les deux initiatives majeures de la SEC et de la CFTC ont convergé : le « Projet Crypto » de la SEC et le « Crypto Sprint » de la CFTC. Ces deux programmes visent à moderniser la réglementation américaine tout en s’adaptant à l’évolution rapide des marchés mondiaux.