Le procureur général de New York qualifie Ethereum de valeur mobilière dans sa dernière plainte contre KuCoin

La procureure générale de New York, Letitia James, a qualifié le jeton natif Ethereum, l'ETH, et d'autres cryptomonnaies de « valeurs mobilières et matières premières » dans une déclaration relative à sa plainte contre la plateforme d'échange de cryptomonnaies KuCoin. Elle a également affirmé que KuCoin avait illégalement facilité le commerce d'actifs numériques à des résidents de l'État de New York, où la plateforme n'est pas enregistrée conformément à la loi.

Le bureau du procureur général (OAG) a pu acheter et vendre des cryptomonnaies sur KuCoin depuis l'État de New York, bien que la société ne soit pas enregistrée dans cet État. Par ailleurs, le procureur général James a indiqué que la plateforme permet aux traders, y compris ceux résidant dans l'État de New York, d'acheter et de vendre des cryptomonnaies populaires telles que l'ETH, le LUNA et le TerraUSD (UST), qui sont considérées comme des titres et des matières premières.

Conséquences de la classification Ethereum comme titre financier aux États-Unis

La déclaration du procureur général des États-Unis est inattendue, car c'est la première fois qu'un responsable de la réglementation évoque la possibilité Ethereum (ETH) soit considéré comme une valeur mobilière au sens du droit américain. Si cette classification était confirmée, elle pourrait avoir des répercussions considérables sur le secteur des cryptomonnaies. Ce scénario suscite de vives inquiétudes au sein de la communauté Ethereum , même si ses conséquences exactes sur Ethereum et le prix de l'ETH restent encore à déterminer.

La Fondation Ethereum , qui soutient en grande partie le développement du réseau Ethereum , est enregistrée en Suisse et non aux États-Unis. De plus, la plupart des transactions et échanges d'ETH et d'autres cryptomonnaies ont lieu sur des plateformes offshore non soumises à la réglementation américaine.

Rostin Behnam, président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), a précédemment déclaré que Bitcoin (BTC) est le seul actif numérique qui peut être reconnu comme une matière première à des fins réglementaires.

Gary Gensler, président de la Securities and Exchange Commission (SEC), a qualifié le bitcoin de matière première par le passé, mais n'a donné aucun aperçu de son point de vue sur les autres cryptomonnaies.

La procureure générale James a affirmé que les poursuites engagées contre KuCoin s'inscrivent dans un effort plus vaste visant à « limiter les activités des entreprises de cryptomonnaies qui enfreignent nos lois et exposent les investisseurs à des risques potentiels ». Elle a déclaré : « Mon bureau prend des mesures au cas par cas contre ces entreprises de cryptomonnaies, afin de garantir leur respect de la réglementation et de protéger les investisseurs. »

« Tous les New-Yorkais et toutes les entreprises opérant à New York doivent respecter les lois et réglementations de notre État. Malheureusement, KuCoin a opéré à New York sans être enregistrée ; nous prenons donc des mesurestronpour la tenir responsable et protéger les investisseurs. »

Procureur général James

Le procureur général de New York demande désormais une injonction judiciaire pour interdire à KuCoin de se qualifier de « plateforme d'échange » et l'empêcher de fournir des services aux utilisateurs situés à New York en utilisant le géoblocage basé sur leurs adresses IP et leur localisation GPS.