Les autorités américaines vont renforcer leur surveillance du secteur des cryptomonnaies en 2023

Quatorze ans après que le bloc de genèse Bitcoina déclenché une véritable révolution dans les services financiers et d'autres secteurs grâce à l'introduction de la technologie blockchain, les autorités américaines consacrent désormais plus de temps à comprendre les cryptomonnaies et leurs conséquences économiques potentielles.

Le 14 décembre, le FASB (Financial Accounting Standards Board) a mené sa première consultation publique auprès des investisseurs depuis cinq ans afin de discuter des nouvelles exigences comptables et de publication pour les entités détenant des crypto-actifs dans leurs états financiers. Ces réglementations devraient être publiées au cours du premier semestre 2023.

La SEC surveillera de près le marché des cryptomonnaies

Il y a quelques jours, la SEC a adressé un courrier aux entreprises du secteur des cryptomonnaies pour les informer des évolutions récentes et les inciter à inclure des informations sur ces changements dans leurs documents déposés. Ces informations pourraient notamment porter sur la description de leurs activités, les facteurs de risque, ainsi que l'analyse et les commentaires de la direction.

Selon Mark Kornfeld, associé spécialisé en droit des valeurs mobilières et en fraude financière au sein du cabinet d'avocats Buchanan Ingersoll & Rooney, de nombreux acteurs des secteurs des cryptomonnaies et de la finance seront fortement impactés par ces changements. « Ces modifications devraient avoir des répercussions à la fois macroéconomiques et microéconomiques sur les marchés financiers, non seulement en général, mais aussi, et surtout, dans l'univers des cryptomonnaies », a déclaré M. Kornfeld. L'avocat a poursuivi :

Tout d'abord, la Commission, à l'instar de ce qu'elle a fait après la révélation de l'escroquerie de Madoff, va intensifier sa surveillance et mener des enquêtes réglementaires approfondies sur des milliers (voire davantage) d'entreprises opérant dans ce secteur. Tous les acteurs du marché doivent s'attendre à une forte augmentation des procédures de contrôle réglementaire engagées par la Commission, ainsi qu'à la poursuite des contestations judiciaires de sa compétence.

Le fisc américain (IRS) s'associe à des entreprises de cryptomonnaies pour lutter contre la cybercriminalité

Le service des impôts américain (IRS) intensifie son contrôle des cryptomonnaies. Sa division des enquêtes criminelles recrute actuellement des centaines de nouveaux agents pour lutter contre le trafic d'actifs numériques et la cybercriminalité. Par ailleurs, l'IRS souhaite nouer une relation de partenariat avec les entreprises du secteur des cryptomonnaies afin de combattre la criminalité financière. Son équipe comprend des data scientists entièrement dédiés à cette mission, qui consacrent des ressources au décryptage du réseau complexe d'activités criminelles qui sévit dans l'univers des actifs virtuels.

Les législateurs américains subissent une pression croissante pour créer un code réglementaire pour les cryptomonnaies de manière préventive, en raison de l'effondrement de la plateforme d'échange de cryptomonnaies FTX en novembre dernier, ce qui conduira sans aucun doute à une surveillance plus stricte du monde des cryptomonnaies l'année prochaine et au-delà.

Si certains pensent que ces changements auront des conséquences plus positives à l'avenir, Kornfeld a déclaré : « Nous nous attendons à un climat beaucoup plus strict et transparent, avec une stabilité accrue du marché, une meilleure protection des investisseurs et une sécurité renforcée pour les consommateurs, car ce secteur semblait auparavant opaque. »