Chargement...

Réglementations cryptographiques au Royaume-Uni : remodeler en toute sécurité les normes transactionnelles

Ces dernières années, le paysage financier mondial a connu un changement transformateur avec l’essor fulgurant des cryptomonnaies. Initialement un concept de niche, ces actifs numériques ont désormais imprégné les discussions financières dominantes, remettant en question les systèmes bancaires traditionnels et remodelant les normes transactionnelles.  

Le Royaume-Uni, acteur central de la scène financière mondiale, a été proactif dans son approche de cette révolution numérique. Conscient du potentiel des crypto-monnaies, le Royaume-Uni a pris des mesures stratégiques pour les intégrer dans son cadre financier, garantissant ainsi l’innovation et la conformité réglementaire. La position proactive de la réglementation sur la cryptographie au Royaume-Uni souligne l'engagement du pays à favoriser les progrès technologiques tout en préservant son intégrité financière.

Contexte historique

Dans l’évolution de la crypto-monnaie au Royaume-Uni, avril 2021 a marqué un chapitre important. Le chancelier Rishi Sunak a chargé la Banque d'Angleterre d'explorer la faisabilité d'une monnaie numérique de banque centrale (CBDC).  

Cette contrepartie numérique potentielle de la livre sterling, familièrement appelée « Britcoin », signifie plus qu’une simple monnaie numérique ; il représente une vision d’un système financier modernisé. Cependant, le chemin vers une telle innovation n’est pas sans obstacles.  

Le gouverneur de la Banque d’Angleterre, Andrew Bailey, a toujours souligné les défis associés aux crypto-monnaies, en particulier leur instabilité et leur inefficacité. Cette approche prudente souligne l'engagement du Royaume-Uni à concilier progrès technologique et sécurité financière.

Paysage réglementaire actuel de la cryptographie au Royaume-Uni

L'approche du Royaume-Uni en matière de crypto-monnaie a considérablement évolué ces dernières années, reflétant la croissance rapide et la complexité croissante du marché des actifs numériques. Le rôle de la Financial Conduct Authority (FCA), le principal organisme de réglementation supervisant les activités liées aux cryptomonnaies dans le pays, est au cœur de ce paysage en évolution.

Le rôle de surveillance de la FCA

La FCA a adopté une position proactive pour garantir que le marché des cryptomonnaies fonctionne avec transparence, équité et dans le meilleur intérêt des consommateurs. 

Leur surveillance s'étend à divers aspects de l'industrie de la cryptographie, des bourses aux fournisseurs de portefeuilles, garantissant que ces entités respectent les réglementations et normes financières établies.

Interdiction des dérivés cryptographiques

Dans le cadre d’une mesure importante visant à protéger les consommateurs de détail contre tout préjudice potentiel, la FCA a mis en place une interdiction de la vente de dérivés cryptographiques, y compris les contrats à terme et les options, aux consommateurs de détail à partir du 6 janvier 2021. 

Cette décision était motivée par des inquiétudes concernant la volatilité inhérente aux actifs cryptographiques et les risques élevés de pertes pour les investisseurs dans ces produits.

La FCA a cité plusieurs raisons pour cette interdiction. Parmi eux figurait l’inquiétude concernant la valorisation des dérivés cryptographiques, que la FCA jugeait peu fiable et susceptible d’être manipulée. En outre, des craintes ont été exprimées concernant des abus de marché, étant donné l'absence de base claire pour l'évaluation.  

La FCA a également souligné le manque général de compréhension des consommateurs de détail à propos des actifs cryptographiques, estimant qu’ils ne pouvaient pas évaluer de manière fiable les risques associés à ces produits.

Focus sur la protection des consommateurs

La protection des consommateurs est au cœur de l'approche réglementaire de la FCA. La nature volatile des crypto-monnaies, combinée à leur complexité, a conduit à un potentiel de préjudice important pour les consommateurs.  

En mettant en œuvre des mesures telles que l’interdiction des dérivés cryptographiques, la FCA vise à protéger les consommateurs contre les risques excessifs tout en permettant l’innovation dans le secteur financier.

Groupe de travail sur les actifs cryptographiques

La croissance rapide et la complexité croissante du marché des cryptomonnaies au Royaume-Uni ont nécessité une approche plus structurée pour comprendre et réglementer ce secteur en plein essor. En réponse, le gouvernement britannique a créé le « Crypto Assets Taskforce » en 2018.  

Cette initiative représentait un effort de collaboration entre le Trésor, la Banque d'Angleterre et la Financial Conduct Authority (FCA).

Objectif et rôle du groupe de travail sur les actifs cryptographiques

L’objectif principal du groupe de travail était d’explorer les avantages et les défis potentiels posés par les actifs cryptographiques. Il visait à garantir que le Royaume-Uni puisse exploiter les avantages de cette nouvelle technologie tout en atténuant les risques pour les consommateurs et le système financier dans son ensemble.  

En examinant le paysage, le groupe de travail a cherché à tracer une voie claire pour l'approche réglementaire du Royaume-Uni en matière d'actifs cryptographiques et de technologie de registre distribué.

Il est chargé de :

dent des acteurs du marché

L’une des contributions importantes du groupe de travail a été l’ dent de huit « acteurs » ou participants spécifiques aux marchés de la cryptographie. Cette catégorisation a aidé à comprendre les divers rôles et fonctions au sein de l’écosystème cryptographique, permettant des interventions réglementaires plus ciblées.

Recommandations réglementaires 

Le groupe de travail a joué un rôle déterminant dans la définition de l’orientation réglementaire des actifs cryptographiques au Royaume-Uni. Il a créé un tableau complet détaillant les différentes utilisations de la crypto-monnaie et déterminant si un service particulier relevait de « l’environnement réglementaire » existant.  

Ce graphique a révélé trois manières principales d’utiliser les actifs cryptographiques :

  1. Utilisation comme troc : cela concerne la nature décentralisée des actifs cryptographiques, leur permettant de faciliter l'échange de biens et de services ou même de prendre en charge des services de paiement réglementés.
  2. Utilisation à des fins d'investissement : cela implique de détenir et d'échanger des actifs cryptographiques pour obtenir une exposition directe aux risques et aux récompenses potentiels pour les entreprises et les consommateurs individuels.
  3. Offres initiales de pièces (ICO) : les ICO représentent une méthode de levée de capitaux et de création de réseaux décentralisés. Le groupe de travail a examiné les implications réglementaires des ICO, compte tenu notamment de leur popularité croissante en tant que mécanisme de collecte de fonds.

Directions futures

Les conclusions et recommandations du groupe de travail sur les actifs cryptographiques ont joué un rôle central dans l'élaboration de l'approche britannique en matière de réglementation des cryptomonnaies. En clarifiant les diverses utilisations des actifs cryptographiques et leurs implications potentielles, le groupe de travail a jeté les bases des futures initiatives réglementaires, garantissant que le Royaume-Uni reste à l'avant-garde de l'innovation mondiale en matière de cryptographie tout en donnant la priorité à la protection des consommateurs et à la stabilité financière.

DEVELOPPEMENTS récents

Compte tenu de la nature dynamique du secteur des cryptomonnaies, le Royaume-Uni a été proactif en adaptant son cadre réglementaire pour relever les défis émergents et garantir la stabilité du marché. L’un des déclencheurs les plus importants de l’introspection réglementaire a été l’effondrement de FTX, un acteur majeur dans le domaine de la cryptographie. Cet événement a souligné les vulnérabilités inhérentes à l’industrie et la nécessité d’une surveillance rigoureuse.

Le gouvernement britannique, reconnaissant les risques potentiels et la popularité croissante des crypto-monnaies, a officiellement présenté des plans pour réglementer le secteur. Ces plans n’étaient pas seulement réactionnaires mais visaient à garantir que le Royaume-Uni reste à l’avant-garde de l’innovation financière tout en protégeant les intérêts des consommateurs. Les principales propositions comprenaient :

Renforcement des règles de prêt crypto : Le gouvernement a dent le prêt crypto comme une pratique qui nécessitait une surveillance plus stricte. Le manque de diligence raisonnable dans les prêts entre sociétés de cryptographie était une préoccupation croissante et les nouvelles propositions visaient à établir un régime complet pour réglementer le prêt d’actifs cryptographiques. Cette décision a également été considérée comme un moyen de renforcer la protection des consommateurs et d’améliorer la résilience opérationnelle des entreprises impliquées dans de telles pratiques.

Améliorer la protection des consommateurs : au-delà des prêts, il y a eu une volonté plus large d’améliorer la protection des consommateurs dans l’ensemble du secteur de la cryptographie. Le gouvernement a cherché à garantir que les entreprises du secteur adhèrent aux mêmes normes que les sociétés financières traditionnelles, promouvant ainsi la transparence et la responsabilité.

Les efforts du Royaume-Uni pour réglementer l’espace cryptographique ne se sont pas déroulés de manière isolée. D’autres grandes économies, dont l’Union européenne et les États-Unis, ont également formulé leurs réponses aux défis posés par les crypto-monnaies. L’UE, par exemple, travaille sur sa loi sur les marchés des crypto-actifs, qui devrait entrer en vigueur d’ici 2024. La pression mondiale en faveur d’une réglementation souligne l’importance des crypto-monnaies dans le paysage financier moderne et la reconnaissance collective de la nécessité d’une réglementation. approche réglementaire équilibrée.

Ces développements récents dans le paysage réglementaire britannique des cryptomonnaies mettent en évidence une approche proactive et équilibrée. Le gouvernement souhaite exploiter le potentiel des crypto-monnaies tout en veillant à ce que les intérêts des consommateurs ne soient pas compromis. À mesure que l’industrie continue d’évoluer, il est dent que le Royaume-Uni vise à être à l’avant-garde pour façonner son avenir, tant au niveau national que sur la scène mondiale.

Mesures réglementaires de la FCA

Dans le monde en évolution de la cryptomonnaie, la Financial Conduct Authority (FCA) a pris des mesures décisives pour garantir l'intégrité du secteur. Au cœur de ces mesures se trouve l’accent mis sur les procédures Know Your Customer (KYC) et Customer Due Diligence (CDD). Ces protocoles obligent les entreprises à collecter et à vérifier les données d' dent personnelle, garantissant ainsi que les transactions sont transparentes et honnêtes.

Cependant, le chemin vers la réglementation n’a pas été sans embûches. L'approche du Royaume-Uni en matière de surveillance des cryptomonnaies a fait l'objet de critiques, beaucoup soulignant sa complexité et les domaines qui nécessitent encore de la clarté. Le défi consiste à trouver un équilibre entre la promotion de l’innovation et la protection des consommateurs.

Ajoutant une autre couche à son cadre réglementaire, la FCA a également pesé sur les publicités cryptographiques. Dans le but de rationaliser les pratiques marketing du secteur, l'autorité envisage d'assouplir les règles strictes sur les promotions cryptographiques. Cela permettrait aux entreprises enregistrées auprès de la FCA de mener leurs propres campagnes publicitaires, même si le cadre réglementaire plus large de la cryptographie prend forme. Cette approche souligne l'engagement de la FCA envers l'innovation et la sécurité des consommateurs dans le domaine de la cryptographie.

Implications de taxes

L’écosystème de la monnaie numérique, avec son évolution rapide et sa complexité croissante, a incité les autorités fiscales du monde entier à clarifier leur position. Au Royaume-Uni, le HM Revenue & Customs (HMRC) a été à l’avant-garde en fournissant des directives claires sur la fiscalité des actifs cryptographiques.

Pour les investisseurs individuels et les commerçants, les implications fiscales sont simples. Les actifs cryptographiques comme Bitcoin , Ethereum et d'autres monnaies numériques populaires sont considérés comme des actifs imposables. Cela signifie que tous les gains réalisés lors de l’achat et de la vente de ces actifs sont soumis à l’impôt sur les plus-values. De plus, des activités telles que l’exploitation minière ou le jalonnement, qui pourraient être considérées comme plus qu’un simple passe-temps, pourraient également donner lieu à des trac sur le revenu.

Les entreprises sont toutefois confrontées à un paysage fiscal légèrement plus complexe. Leurs transactions cryptographiques peuvent être soumises à une série de taxes, notamment l’impôt sur les sociétés, l’impôt sur le revenu, les cotisations d’assurance nationale, le droit de timbre et la taxe sur la valeur ajoutée. La taxe exacte dépend de la nature de la transaction et de l’actif cryptographique spécifique impliqué.

En approfondissant la catégorisation, le HMRC classe les actifs cryptographiques en trois types principaux :

Jetons d'échange : ce sont les types les plus courants et incluent des crypto-monnaies comme Bitcoin . Ils n'accordent aucun droit ni accès à des biens ou des services ; leur objectif principal est d’être utilisé comme moyen d’échange. Actuellement, c’est la seule catégorie pour laquelle le HMRC a fourni des directives fiscales claires.

Jetons de sécurité : ces jetons s'apparentent aux titres traditionnels. Ils peuvent représenter une participation dans une entreprise, donnant droit à des dividendes ou à des intérêts. Pour l’instant, leurs implications fiscales restent à l’étude, mais ils pourraient être traités de la même manière que les titres traditionnels à l’avenir.

Jetons utilitaires : ces jetons permettent aux détenteurs d'accéder à un produit ou un service spécifique, souvent au sein d'une plate-forme ou d'un écosystème particulier. Leur statut fiscal est toujours à l'étude par le HMRC, mais il est probable qu'ils seront traités en fonction de leur cas d'utilisation spécifique, qu'il s'agisse d'une forme d'accès prépayé ou d'un type de point de fidélité ou de récompense.

Il convient de noter que même si le HMRC a fourni ces classifications, l'évolution rapide du secteur de la cryptographie signifie que de nouveaux types de jetons et d'actifs émergent continuellement. Ainsi, les implications fiscales de ces nouveaux actifs pourraient ne pas correspondre parfaitement aux catégories existantes.

Bien que le Royaume-Uni ait fait des progrès significatifs dans la clarification des implications fiscales des actifs cryptographiques, le paysage reste dynamique. Les investisseurs individuels et les entreprises doivent rester informés et éventuellement demander conseil à des experts pour garantir le respect de la réglementation fiscale en constante évolution dans le domaine de la cryptographie.

Conclusion

Le parcours du Royaume-Uni en matière de réglementation des cryptomonnaies a été à la fois dynamique et reflète son engagement à rester à l'avant-garde de l'innovation financière. À mesure que les monnaies numériques prennent de l’importance, le pays a fait preuve d’adaptabilité, en recalibrant sa position réglementaire pour relever les défis et opportunités émergents.

Au cœur de l'approche du Royaume-Uni se trouve un double objectif : favoriser un environnement propice aux innovations en matière de cryptographie tout en garantissant que les intérêts des consommateurs restent protégés. Cet équilibre est dent dans les actions des organismes de réglementation comme la Financial Conduct Authority, qui, tout en défendant la transparence et la responsabilité, reconnaît également le potentiel de transformation des monnaies numériques.

Pour l’avenir, l’avenir de la crypto-monnaie au Royaume-Uni semble prometteur. Avec un cadre réglementaire proactif et une vision visant à intégrer les monnaies numériques dans l’écosystème financier plus large, le Royaume-Uni est sur le point de jouer un rôle central dans l’élaboration du récit mondial des cryptomonnaies. Alors que le pays continue d’affiner ses politiques en matière de cryptographie, cela témoigne des possibilités qui se présentent lorsque l’innovation et la réglementation coexistent harmonieusement.

FAQ

Quelle est la position du Royaume-Uni sur la réglementation des cryptomonnaies ?

Le Royaume-Uni est proactif dans la réglementation du secteur des cryptomonnaies, dans le but d’équilibrer l’innovation et la protection des consommateurs. La Financial Conduct Authority (FCA) supervise les activités de cryptographie, garantissant la transparence et la responsabilité.

Comment la FCA considère-t-elle les dérivés cryptographiques ?

À partir du 6 janvier 2021, la FCA a interdit la vente de dérivés cryptographiques aux consommateurs de détail, invoquant des préoccupations concernant la valorisation, les abus potentiels du marché et la compréhension des consommateurs.

Quel rôle joue le groupe de travail sur les actifs cryptographiques ?

Créé en 2018, le groupe de travail sur les actifs cryptographiques examine comment les actifs cryptographiques devraient être réglementés au Royaume-Uni. Il dent divers « acteurs » sur les marchés de la cryptographie et clarifie les exigences réglementaires.

Comment le HMRC impose-t-il les actifs cryptographiques ?

HM Revenue & Customs (HMRC) taxe les actifs cryptographiques comme Bitcoin et Ethereum . Il fait la différence entre les traitements fiscaux des particuliers et des entreprises, avec des directives spécifiques pour les jetons d'utilité, de sécurité et d'échange.

Existe-t-il des solutions pour aider les entreprises de cryptographie à se conformer aux réglementations AML ?

Oui, des solutions telles que Sanction Scanner automatisent les processus de conformité AML pour les sociétés d'échange de crypto-monnaies britanniques, garantissant le respect des réglementations locales et mondiales tout en améliorant l'expérience client.

Clause de non-responsabilité. Les informations fournies ne sont pas des conseils commerciaux. Cryptopolitan.com décline toute responsabilité pour les investissements effectués sur la base des informations fournies sur cette page. Nous tron vivement dent recherches indépendantes et/ou de consulter un professionnel qualifié avant de prendre toute décision d'investissement.

Lien de partage:

Charles Thuo

Charles écrit sur une variété de problèmes liés à la cryptographie et à la blockchain. Ingénieur en tron de profession et passionné de cryptographie, Charles écrit sur la blockchain et la cryptomonnaie depuis 2014. Il estime qu'avec les tendances actuelles et futures, la blockchain est sur le point de faire une grande révolution dans les décennies à venir.

Les plus lus

Chargement des articles les plus lus...

Restez au courant de l'actualité crypto, recevez des mises à jour quotidiennes dans votre boîte de réception

Nouvelles connexes

cryptopolite
Abonnez-vous à CryptoPolitan